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Micro-Thesaurus43-fr
STATUT DE SURVEILLANCE
Cette liste a pour but d'indiquer si l'organisation enregistrant l'information continue à surveiller cet événement.
Cette liste a été développée par HURIDOCS.
Il s'agit d'une liste courte à un niveau, comme cela est décrit dans la Règle no. 1 de l'Introduction.
Ce Micro-thesaurus est utilisé pour le champ 172 Statut de surveillance du format Evénement.
CODE | TERME |
01 | Actif |
| 02 | En suspens |
| 03 | Non actif |