INTRODUCTION

I. VERS LE PROCHAIN CYCLE QUINQUENNAL

• Conférence internationale
• Quatrième Assemblée générale d’HURIDOCS
• Planification stratégique

II. LES PROGRAMMES D’HURIDOCS EN 1998

• Programme de formation
• Programme de mise au point d’outils
• Programme d’information et de sensibilisation

III. DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL D’HURIDOCS

• Direction et administration
• Mobilisation des ressources

IV. CONCLUSION

INTRODUCTION

Au cours de l’année 1998, outre sa IV^e Assemblée générale, HURIDOCS a tenu une Conférence internationale majeure. Cet événement très important pour le réseau a lieu tous les cinq ans. La Conférence internationale a pour objectifs d’examiner l'axe essentiel du travail d’HURIDOCS - le traitement de l’information relative aux droits de l’homme, dans l’optique plus large des événements sociaux et politiques en cours - et, à partir de là, de fournir des conseils pour l'action à venir. L’Assemblée générale définit les orientations que prendront les activités du réseau pour le prochain cycle quinquennal.

HURIDOCS a également mené diverses activités dans les domaines de la formation, de la mise au point d’outils, de l’information et de la communication, aussi bien que dans celui du développement institutionnel. Ce rapport présente un résumé des activités entreprises en 1998.

I. VERS LE PROCHAIN CYCLE QUINQUENNAL

CONFÉRENCE INTERNATIONALE

La Conférence internationale qui précède l’Assemblée a eu lieu du 22 au 25 mars 1998 à Gammarth (Tunisie). Elle avait pour thème L’information relative aux droits de l’homme, l’impunité et les défis du processus de guérison après les conflits. Le débat a porté principalement sur les caractéristiques de l’information relative aux droits de l’homme dans le contexte des événements sociaux et politiques en cours, tels que les conflits et leur résolution, le processus de démocratisation et l’impunité.

La conférence a été une réussite : elle est parvenue à atteindre les objectifs fixés et a permis aux participants d’échanger données d'expérience et points de vue. Plusieurs questions qui semblent devoir être importantes au cours des années à venir ont été largement traités au cours de la discussion, et le rôle de l’information relative aux droits de l’homme a été étudié en profondeur par rapport à chaque question majeure. Des propositions concrètes ont également été formulées quant aux activités futures d’HURIDOCS et des organisations du réseau. Dans les grandes lignes, les participants à la conférence ont dégagé les nouveaux défis suivants :

• se préparer à mettre au point les activités de formation, outils et méthodes nécessaires au renforcement des organisations de la société civile dans différents environnements : passage d’une dictature à la démocratie, après-guerre civile, sociétés politiquement polarisées, régimes répressifs, etc ;

• élargir le champ de la responsabilité active d’HURIDOCS afin d’y inclure non seulement des outils et méthodes destinés à surveiller le respect des règles des droits de l’homme, mais aussi des outils et méthodes de surveillance axés sur les conflits et leur résolution, la réconciliation et la solidarité

• s’assurer que la documentation d’HURIDOCS, son système de diffusion de l’information, ses outils et méthodes pédagogiques et de formation permettent :
  
  1. une définition complète des droits, c’est-à-dire des droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels ;
     
  2. une reconnaissance des violations commises dans la sphère privée – par exemple, la violence domestique - aussi bien que dans le domaine public ;
     
  3. une reconnaissance des violations commises tant par des acteurs non étatiques comme les entreprises commerciales - y compris les multinationales et les syndicats du crime organisé tels que la mafia - que par des acteurs étatiques ;

• voir les situations " au grand angulaire ", c’est-à-dire prendre en considération les données anonymes, en travaillant à mettre au point des méthodes permettant d’analyser statistiquement de grandes quantités de données, notamment sur les droits économiques, sociaux et culturels, afin de mettre en évidence la relation qui existe entre inégalités et violations ;

• voir les situations " en plan rapproché ", c’est-à-dire se fixer sur le respect de l’individu, en s’employant à identifier et à mettre au point des méthodes d’entretien avec les victimes/survivants qui apportent à ces derniers un soutien dûment respectueux de leur culture et de leur sexe, et en assurant la formation nécessaire à cet effet.

QUATRIÈME ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D’HURIDOCS

Ces recommandations ont été soumises à l’Assemblée générale d’HURIDOCS qui s’est tenue au même endroit le 28 mars 1998. Quatre-vingt-quinze délégués officiels participaient à celle-ci, ainsi que 21 observateurs. Ces derniers étaient des délégués à la Conférence internationale qui se joignaient à HURIDOCS pour la première fois, des représentants d’organismes donateurs, et des membres du Secrétariat d'HURIDOCS.

Aurora Javate de Dios présidait l’Assemblée, dont la première partie a été consacrée aux rapports d’activité. Kofi Kumado, en sa qualité de président, Manuel Guzman, en sa qualité de directeur exécutif, et James Lawson, en sa qualité de trésorier, ont présenté les points les plus marquants des activités et l’évolution du réseau HURIDOCS depuis la III^e Assemblée générale, qui s’était tenue en Crète (Grèce) en mai 1992.

Leurs rapports ont indiqué la progression considérable d’HURIDOCS en tant que réseau, par le biais de la création de réseaux régionaux, de la mise au point d'outils de traitement de l’information, et de l’augmentation régulière du nombre de cours et ateliers de formation au fil des années. Le rapport financier a montré qu’HURIDOCS achève son cycle quinquennal avec un budget équilibré. L’Assemblée a accepté ces trois rapports avec enthousiasme.

Les groupes de travail spécialisés ont également présenté leurs rapports sur le travail accompli. Le groupe sur la communication et le groupe sur les logiciels ont exposé les conclusions d’une enquête sur l’état actuel du réseau du point de vue des capacités de traitement de l’information et des besoins en matière d’information. Ils ont également présenté les perspectives d’avenir, notamment la production d’annuaires d'adresses électroniques et l'introduction de davantage d'applications Windows dans le programme de mise au point d’outils HURIDOCS. L’Assemblée a encouragé les deux groupes à poursuivre leur travail.

Le groupe chargé de la structure a présenté des recommandations visant à modifier la structure organisationnelle d’HURIDOCS. Celles-ci reflètent les réponses reçues à une enquête effectuée en 1995. Le questionnaire envoyé aux membres du réseau sollicitait leurs points de vue sur des questions organisationnelles telles que système d'adhésion, procédures d’élection et organes régionaux. Les participants ont échangé leurs opinions sur les propositions du groupe de travail et décidé que le processus d’examen de la structure devait se poursuivre, surtout en ce qui concerne les questions d'adhésion et de réseaux régionaux.

HURIDOCS a joué un rôle actif dans de nombreux réseaux régionaux s’occupant de l’information relative aux droits de l’homme (voir la section "Information et communication"), et les rapports de ces réseaux ont été présentés à l’Assemblée générale. Svend Bitsch Christensen a présenté un rapport au nom du Comité européen de coordination sur la documentation des droits de l’homme (ECCHRD), Lucie Lamoureux au nom du Canada-US Human Rights Information and Documentation Network (CUSHRID Net), Rosario Narvaez au nom de la Red de Informática y Documentación en Derechos Humanos para América Latina y el Caribe (RIDHUALC), Ayesha Iqbal et Kathleen Maltzahn au nom du Comité asiatique pour la formation des formateurs (Asian Committee for the Training of Trainers, ACCT), Hannah Forster a présenté un rapport sur le travail en réseau pour les droits de l’homme en Afrique, et Naceur el Kefi a parlé au nom du Réseau arabe d'information sur les droits de l'homme (AHRINET).

Plusieurs participants ont proposé des recommandations concernant les activités à entreprendre. Ces propositions ont été acceptées à l’unanimité par l’Assemblée générale, et le Comité de suivi et le Secrétariat international ont été mandatés pour trouver les moyens de les mettre en œuvre. Les propositions formulées étaient notamment les suivantes :

• mettre davantage l’accent sur le travail en réseau pendant les cours de formation ;

• assurer une formation sur la façon de trouver l’information que l'on recherche, étant donné la surcharge d’informations toujours plus marquée ;

• créer un groupe de travail spécialisé sur la publication électronique ;

• poursuivre l’élaboration d’un outil sexospécifique axé sur les violations à l’encontre des femmes ;

• intégrer l’International Refugee Documentation Network (IRDN), réseau international de documentation sur les réfugiés, au sein du réseau HURIDOCS ;

• encourager l’utilisation du méta-balisage au sein du réseau ;

• accorder une attention accrue aux questions touchant les enfants, notamment en adaptant les outils d’HURIDOCS de façon qu’ils prennent en compte ces préoccupations spécifiques.

PLANIFICATION STRATÉGIQUE

Au milieu de l’année 1998, le Comité de suivi a entrepris l’élaboration d’un plan stratégique quinquennal découlant des discussions et recommandations de l’Assemblée générale. Il est prévu que le processus de planification stratégique sera achevé au début de l’année 1999, et qu’il comprendra une étude approfondie des besoins du réseau qui n’ont pas été exprimés à l’Assemblée générale.

Le plan stratégique donne une vue d’ensemble des objectifs visés par HURIDOCS pour les cinq prochaines années dans ses quatre domaines d’activités : la formation, l’élaboration et la mise au point d’outils, l’information et la communication, et le développement institutionnel. Le nouveau plan couvrira la période 1999-2003.

II. LES PROGRAMMES D’HURIDOCS EN 1998

Au cours de l’année 1998, les points essentiels du programme de formation d’HURIDOCS ont été légèrement modifiés afin de prendre en compte les besoins exprimés par les organisations des droits de l’homme au cours de la Conférence et de l'Assemblée générale. L'accent a été mis sur la formation de ces organisations aux outils destinés à la documentation des cas de violations.

1. Sessions de formation dans le cadre de la réunion du Comité européen de coordination sur la documentation des droits de l’homme

La réunion du Comité européen de coordination sur la documentation des droits de l’homme a eu lieu les 21 et 22 février à Bucarest (Roumanie). Le dernier après-midi Geneviève Bador, Lise Bruun et quelques autres spécialistes ont présenté les outils de traitement de l’information mis au point par leurs organisations respectives.

2. Cours de formation de niveau régional à l’intention des ONG d’Europe centrale et orientale

3. Session de formation dans le cadre de la réunion du CUSHRID Net

4. Cours de formation de niveau national en Croatie

5. Cours de formation de niveau régional en Afrique du Sud

6. Formation à l’intention des groupes de défense des femmes dans la région Asie-Pacifique

7. Cours africain sur le traitement de l’information

8. Cours de formation de niveau national en Argentine

9. Camp africain sur les droits de l’homme au Maroc

10. Cours de formation en Éthiopie

11. Manuel de formation

PROGRAMME DE MISE AU POINT D’OUTILS

1. Formats standard " Événement "

2. WinEVSYS

3. Surveillance des droits économiques, sociaux et culturels

4. Moteur de recherche pour l’information relative aux droits de l’homme

5. Distribution des outils d’HURIDOCS

PROGRAMME D’INFORMATION ET DE SENSIBILISATION

Les réseaux régionaux s’occupant de documentation des droits de l’homme constituent un outil essentiel pour renforcer la collaboration et faciliter l’échange des connaissances et des données d'expérience. HURIDOCS a joué un rôle actif dans la création et le travail de ces réseaux. Les divers réseaux régionaux ont tenu des réunions pendant la Conférence de Tunis. Ils ont également présenté des rapports sur leurs activités au cours de l’Assemblée générale, permettant ainsi la mise en commun des expériences entre les régions.

1. Comité asiatique pour la formation des formateurs

Ce comité a été créé lors de l’Assemblée régionale asiatique qui s’est tenue pendant la Conférence de Tunis. Il a pour objectif d’agrandir le  pool  de formateurs compétents en traitement de l'information relative aux droits de l’homme et de renforcer leurs capacités. Il est constitué de trois membres du Conseil consultatif international, à savoir Agnes Camacho (Philippines), Ayesha Iqbal (Pakistan) et Kathleen Maltzahn (Australie).

Les membres du comité ont lancé une enquête portant sur les besoins des ONG asiatiques en matière d’information. Les travaux préparatoires pour un cours de formation des formateurs ont également commencé. Ce cours devrait avoir lieu au milieu de l’année 1999, très probablement aux Philippines.

2. Canada-U.S. Human Rights Information and Documentation Network (CUSHRID Net)

3. Comité européen de coordination sur la documentation des droits de l’homme

4. Red de Informática y Documentación en Derechos Humanos para América Latina y el Caribe (RIDHUALC)

5. Prix Martin Ennals

6. Participation à des réunions d’autres organisations

7. HURIDOCS News

8. Site Web et listes d’adresses électroniques d’HURIDOCS

9. Autres activités

III. DÉVELOPPEMENT INSTITUTIONNEL D’HURIDOCS

DIRECTION ET ADMINISTRATION

1. Comité de suivi

   Le Comité de suivi sortant a tenu une réunion à Genève, les 14 et 15 février 1998. Celle-ci visait essentiellement à mettre la dernière main aux travaux préparatoires de la Conférence internationale et de l’Assemblée générale de Tunis. La réunion a également approuvé le rapport d’activité et les comptes de l’année 1997, et planifié les activités pour 1998.

   Les participants à la IV^e Assemblée générale, tenue le 26 mars, ont élu un nouveau Comité de suivi, dont les membres sont les suivants:

• Judith Dueck (Canada)
  
• Aurora Javate de Dios (Philippines)
  
• Kofi Kumado (Ghana)
  
• Jonathan Kuttab (Palestine)
  
• James Lawson (France)
  
• Aida Maria Noval (Mexique)
  
• Agnethe Olesen (Danemark)

Le nouveau Comité de suivi s’est réuni pour la première fois les 22 et 23 août 1998 à Genève. La discussion a porté sur les activités en cours et futures d’HURIDOCS, notamment la formation, la révision des formats standard " Événement " et la mise au point d’un moteur de recherche pour l’information relative aux droits de l’homme. Kofi Kumado et James Lawson ont été respectivement désignés président et trésorier du comité.

2. Conseil consultatif international

• Frej Fenniche (Tunisie)
  
• Hannah Forster (Gambie)
  
• Tokunbo Ige (Nigéria)
  
• Julienne Ndiaye (Sénégal)
  
• Livingstone Sewanyana (Ouganda)

• Agnes Camacho (Philippines)
  
• Ayesha Iqbal (Pakistan)
  
• Kathleen Maltzahn (Australie)
  
• Kumar Rupesinghe (Sri Lanka)

• Charlotte McCann (États-Unis)

• Debra Guzman (Europe)
  
• Saskia Bal (Pays-Bas)
  
• Marija Laszlo (Croatie)
  
• Mary Robinson (Royaume-Uni)

• Carmen Garreton (Chili)
  
• Ramon Custodio Lopez (Honduras)
  
• Maria Paula Herrero (Venezuela)
  
• Ramon Martinez Portorreal (République dominicaine)
  
• Rosario Narvaez Vargas (Pérou)

Une réunion entre les membres du Comité de suivi, du Conseil consultatif international et du Secrétariat a immédiatement suivi l’Assemblée générale. Les discussions ont porté notamment sur les buts et le fonctionnement du Conseil consultatif, et des dispositions ont été prises pour faciliter la communication.

Les membres du Conseil consultatif international ont participé activement au réseau HURIDOCS, et des contacts réguliers ont eu lieu avec le Comité de suivi et le Secrétariat. Chacun des membres de ces organes a accès au courrier électronique, et une liste d’adresses électroniques spéciale a été établie afin de faciliter les échanges.

3. Secrétariat

MOBILISATION DES RESSOURCES

Au cours de l’année 1998, HURIDOCS a reçu des subventions destinées au financement de l’ensemble de son programme. Les organismes donateurs sont les suivants :

• Ministère des Affaires étrangères danois
  
• Diaconical Work of the Evangelical Churches, Allemagne
  
• Ministère des Affaires étrangères finlandais
  
• Bureau du Premier ministre français
  
• Fondation Joyce Mertz-Gilmore, États-Unis
  
• Agence norvégienne pour la coopération au développement (NORAD) et
  
• Agence suédoise pour le développement international

En outre, les donateurs suivants ont fourni un soutien financier à certaines activités menées par HURIDOCS au cours de l’année :

• CEBEMO, Pays-Bas
  
• Ministère des Affaires étrangères danois
  
• Diaconical Work fo the Evangelical Churches, Allemagne
  
• Centre international pour les droits de l'homme et le développement de la démocratie, Canada
  
• Centre international de recherche sur le développement (CIRD), Canada
  
• Interchurch Organisation for Development Co-operation (ICCO), des Pays-Bas
  
• Misereor, Allemagne
  
• Ministère des Affaires étrangères des Pays-Bas
  
• Ambassade de Norvège en Tunisie

HURIDOCS adresse à tous ces donateurs ses remerciements sincères pour leur généreux soutien. Il tient également à exprimer sa gratitude au Canton de Genève, qui lui a accordé l’usage de locaux administratifs à Versoix, près de Genève.

Pendant l’année 1998, plusieurs personnes et organisations ont participé bénévolement aux activités d’HURIDOCS en leur consacrant temps et compétences. HURIDOCS tient à les en remercier tous, et en particulier :

1. les membres du Comité de suivi d’HURIDOCS
   
2. les membres du Conseil consultatif international d’HURIDOCS
   
3. les groupes de travail sur les logiciels, sur la communication électronique et sur la structure, ainsi que leurs responsables respectifs, James Lawson, Debra Guzman, Ramon Martinez et Mary Robinson
   
4. les réseaux régionaux et leurs secrétariats, à savoir:
   1. le Réseau arabe d'information sur les droits de l'homme (AHRINET) et l’Institut arabe des droits de l'homme
      
   2. le Réseau asiatique pour la formation des formateurs – Agnes Camacho, Ayesha Iqbal et Kathleen Maltzahn, qui ont mis au point un plan de formation pour la région
      
   3. le Canada-U.S. Human Rights Information Network (CUSHRID Net) et le programme Science et Droits de l’homme de l’Association américaine pour l'avancement des sciences
      
   4. le Comité européen de coordination sur la documentation des droits de l’homme et l’International Rehabilitation Council for Torture Victims

5. L’équipe de conception d’EVSYS/WinEVSYS – Ricardo Cifuentes, Romilly Gregory et Bjørn Stormorken
   
6. Judith Dueck, coauteur de la révision de l'ouvrage Les formats standard HURIDOCS : un outil documentaire sur la documentation des violations des droits de l’homme
7. James Lawson, qui a mis au point le prototype d’un moteur de recherche pour l'information relative aux droits de l’homme
   
8. Lise Bruun, qui a mis au point une norme pour le méta-balisage des documents Web, sur la base du Dublin Core
   
9. HURINet – Debra Guzman, pour sa contribution aux listes d’adresses électroniques HURIDOCS
   
10. Comlink, en Allemagne, pour avoir été l’hôte de diverses listes d’adresses d’HURIDOCS
    
11. Human Rights Education Associates, qui a coordonné la liste d’adresses électroniques huridocs-tech
    
12. les co-organisateurs des activités de formation, et en particulier:
    1. le Comité d'Helsinki pour la protection des droits de l’homme de Roumanie
    2. le Centre for Direct Protection of Human Rights, l’America’s Development Foundation et Marija Laszlo
    3. l'Institut sud-africain des droits de l’homme
    4. l'Association marocaine des droits de l’homme et le Human Rights Advisory Group (Norvège) – Lalaine Sadiwa

13. le Centre for Direct Protection of Human Rights de Zagreb et le Centre Harold Light pour les droits de l'homme de Saint-Pétersbourg, pour leurs traductions respectives des outils d’HURIDOCS en langues croate et russe

IV. CONCLUSION

Les différents programmes d’HURIDOCS ont été mis en œuvre de façon remarquable, bien que le réseau ait consacré beaucoup de son temps et de son énergie à la préparation de sa IV^e Assemblée générale. Par exemple, dix sessions de formation ont été assurées au cours de l’année, ce qui correspond tout à fait à l'objectif d'intensification de la formation qui a été celui d'HURIDOCS ces dernières années.

Les activités de formation ont également révélé les progrès accomplis par HURIDOCS en matière de renforcement de la collaboration et de création d'alliances/partenariats, non seulement parmi les réseaux traditionnels des droits de l'homme mais aussi avec des réseaux spécialisés qui se consacrent à des problèmes précis.

Les outils d’HURIDOCS ont été passés en revue et révisés . Il s'agit de les rendre plus complets et holistiques, tout en maintenant leur flexibilité afin qu'ils puissent s'adapter à des applications locales ou spécialisées.

Enfin et surtout, la IV^e Assemblée générale convoquée par HURIDOCS a été une réussite. Ceci donne une grande détermination au réseau pour les années à venir.

Le rapport financier montre également que l’année 1998 a été très satisfaisante. Les chiffres risquent d’être trompeurs en ce sens que les recettes sont relativement peu élevées. On peut se rendre compte, en revanche, de l'importance des réalisations accomplies, ce qui peut être attribué à l’ampleur du travail bénévole. De plus, pour de nombreuses activités d’HURIDOCS, et notamment la plupart des cours de formation, la totalité ou une partie des fonds a été reçue directement par les co-organisateurs locaux.

En d’autres termes, HURIDOCS s’est montré à la hauteur de son mandat, qui est de "faire avancer les choses" en tant que réseau.